Mentions légales provisoires – BABA

Éditeur du site

BABA
Entreprise individuelle en cours d’immatriculation auprès du Guichet Unique (INPI).
Dossier de création déposé le 17/04/2026.
Numéro SIRET : en cours d’attribution.

Responsable de publication : Achille Vital Durand
Email de contact : lagourdecup@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site BABA (textes, visuels, logo, photos, vidéos, identité graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Données personnelles

Les informations collectées via le site sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la relation client et l’amélioration des services.
Conformément à la réglementation applicable, chaque utilisateur peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données en écrivant à : lagourdecup@gmail.com

Cookies

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Conditions Générales de Vente (CGV) provisoires – BABA

1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site BABA, marque de vêtements et accessoires.

2. Produits

Les produits proposés sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photos sont non contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (micro-entreprise en franchise de TVA, sous réserve d’immatriculation effective).

4. Commande

Toute commande validée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site.

6. Livraison

Les commandes sont expédiées sous 3 à 7 jours ouvrés sauf indication contraire lors d’un lancement de collection ou forte affluence.

7. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.

8. Retours

Les produits retournés doivent être neufs, non portés, non lavés et dans leur emballage d’origine.

9. Responsabilité

BABA ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à un retard imputable au transporteur.

10. Service client

Pour toute question : lagourdecup@gmail.com

11. Mise à jour administrative

Les informations juridiques du site seront mises à jour dès attribution du numéro SIRET.